La télésanté, une pratique qui a gagné en popularité ces dernières années, offre une multitude d’avantages tant pour les professionnels de la santé que pour les patients. Pour les infirmiers libéraux, elle représente une innovation majeure dans la prestation des soins, offrant une solution pratique et efficace pour atteindre les patients sans les contraintes traditionnelles des consultations en personne.
Dans cet article, nous explorerons en profondeur le fonctionnement de la télésanté pour les infirmiers libéraux, en mettant en lumière ses avantages, ses défis et son impact sur la prestation des soins de santé.
Qu’est-ce que la télésanté pour les infirmiers libéraux?
La télésanté pour les infirmiers libéraux implique l’utilisation de la technologie pour fournir des soins et des conseils à distance.
Contrairement aux consultations en personne, qui exigent que les patients se rendent dans un cabinet médical, la télésanté permet aux patients de consulter leur infirmier depuis le confort de leur foyer, en utilisant des outils de communication en ligne tels que la vidéoconférence ou les applications de messagerie sécurisées.
Comment fonctionne la télésanté pour les infirmiers libéraux?
Le processus de télésanté pour les infirmiers libéraux est relativement simple. Le patient prend rendez-vous avec l’infirmier libéral pour une consultation à distance. Cela peut se faire par téléphone, par le biais d’une plateforme en ligne dédiée ou par le biais de l’application mobile de l’infirmier.
Le jour et l’heure convenus, le patient se connecte à la plateforme de téléconsultation, en utilisant un appareil connecté à Internet, tel qu’un ordinateur, une tablette ou un smartphone. L’infirmier libéral se connecte également à la plateforme de téléconsultation depuis son propre appareil.
Une fois connectés, l’infirmier et le patient peuvent interagir en temps réel via une vidéoconférence ou une messagerie sécurisée. L’infirmier peut poser des questions sur les symptômes du patient, effectuer des évaluations visuelles et fournir des conseils sur la gestion des soins.
À la fin de la consultation, l’infirmier peut fournir des recommandations pour le traitement, prescrire des médicaments si nécessaire et planifier un suivi ultérieur, le cas échéant.
Les 4 Avantages de la télésanté pour les infirmiers libéraux
La télésanté offre de nombreux avantages pour les infirmiers libéraux, notamment :
1. Accessibilité accrue
La télésanté permet aux infirmiers libéraux d’atteindre un plus grand nombre de patients, y compris ceux qui vivent dans des zones rurales ou éloignées.
2. Gain de temps et d’argent
En éliminant le besoin de déplacements pour les consultations en personne, la télésanté permet aux infirmiers libéraux d’économiser du temps et de l’argent, tout en réduisant leur empreinte carbone.
3. Flexibilité horaire
La télésanté offre une plus grande flexibilité en termes d’horaires de consultation, ce qui permet aux infirmiers libéraux de mieux gérer leur emploi du temps et d’offrir des services en dehors des heures de bureau traditionnelles.
4. Amélioration de la satisfaction des patients
En offrant des consultations plus pratiques et accessibles, la télésanté peut améliorer la satisfaction des patients et renforcer leur engagement dans leur propre santé.
Modalités de facturation de la télésanté
En France, les modalités de facturation de la télésanté pour un infirmier libéral sont régies par des règles spécifiques établies par les autorités de santé et les organismes de financement. Voici les principales modalités de facturation de la télésanté d’un infirmier libéral en France :
Cotation spécifique
La télésanté des infirmiers libéraux est codifiée par la nomenclature des actes professionnels (NABM), qui est régulièrement mise à jour par la Caisse Nationale d’Assurance Maladie (CNAM). Les infirmiers libéraux doivent utiliser les codes spécifiques dédiés à la télésanté lors de la facturation des consultations virtuelles.
Tarifs conventionnels
Les tarifs applicables pour les téléconsultations des infirmiers libéraux sont déterminés dans le cadre de la convention nationale entre les infirmiers libéraux et l’Assurance Maladie. Ces tarifs sont fixés de manière à assurer une rémunération équitable pour les services rendus, tout en tenant compte des coûts associés à la fourniture de soins à distance.
Tiers payant
Dans la plupart des cas, les patients n’ont pas à avancer les frais pour les téléconsultations avec un infirmier libéral. En effet, la plupart des actes de télésanté sont pris en charge par l’Assurance Maladie et éventuellement par les complémentaires santé, selon les garanties souscrites par le patient.
Plateformes de téléconsultation agréées
Les infirmiers libéraux peuvent utiliser des plateformes de téléconsultation agréées par les autorités de santé pour effectuer des consultations à distance. Ces plateformes doivent respecter des normes strictes en matière de sécurité et de confidentialité des données, ainsi que les exigences réglementaires en vigueur.
En effet, le décret publié le 1ᵉʳ mars 2024 régule les sociétés de téléconsultation, répondant à un besoin de réglementation antérieur à la Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2023.
Avant cette loi, ces sociétés n’étaient pas réglementées, limitant leur développement car les téléconsultations effectuées via ces sociétés n’étaient pas prises en charge par l’Assurance Maladie.
La LFSS a créé un statut juridique pour ces sociétés, les qualifiant de “sociétés de téléconsultation” et permettant la prise en charge des téléconsultations par l’Assurance Maladie.
Cependant, cette prise en charge est soumise à des conditions, notamment l’obtention d’un agrément délivré par décret. Le décret établit les modalités de demande et d’obtention d’agrément, sa durée et son renouvellement, ainsi que l’obligation pour les sociétés d’avoir un comité médical et de fournir un rapport d’activité.
Les sociétés ne peuvent facturer les téléconsultations qu’au tarif conventionnel, mais peuvent proposer des prestations optionnelles payantes, sous réserve d’une information préalable au patient. Bien que le décret soit entré en vigueur le 1ᵉʳ mars 2024, l’application de certaines dispositions a été reportée au 1ᵉʳ septembre 2024 pour permettre aux sociétés de s’adapter.
Délivrance de feuilles de soins électroniques
À la fin de chaque téléconsultation, l’infirmier libéral doit établir une feuille de soins électronique (FSE) qu’il transmettra à l’Assurance Maladie pour obtenir le remboursement des actes réalisés. Cette FSE doit être complétée de manière précise et conforme aux exigences réglementaires en vigueur.
Il est essentiel pour les infirmiers libéraux de se tenir informés des dernières directives et réglementations en matière de télésanté, afin de s’assurer que leurs pratiques de facturation sont conformes aux exigences légales et qu’ils sont correctement rémunérés pour les services qu’ils fournissent.
En respectant les modalités de facturation établies, les infirmiers libéraux peuvent garantir un accès optimal aux soins de santé à distance pour leurs patients, tout en contribuant à une utilisation efficace et responsable des ressources du système de santé.
Défis de la télésanté pour les infirmiers libéraux
Bien que la télésanté offre de nombreux avantages, elle présente également des défis uniques pour les infirmiers libéraux. La protection des données de santé des patients est une préoccupation majeure en matière de téléconsultation, et les infirmiers libéraux doivent s’assurer de respecter les normes de confidentialité et de sécurité des données en tout temps.
L’accès à la technologie est également un défi. En effet, certains patients peuvent ne pas avoir accès à la technologie nécessaire pour participer à des consultations en ligne, ce qui peut limiter la portée de la téléconsultation pour les infirmiers libéraux.
Concernant les infirmiers, l’Assurance Maladie offre une aide forfaitaire de 350 € par an pour l’équipement nécessaire à la téléconsultation, y compris les abonnements aux solutions de vidéotransmission. Cette aide vise à soutenir les infirmiers libéraux dans l’acquisition d’appareils médicaux connectés, tels que les oxymètres, nécessaires pour les consultations à distance.
Elle contribue à améliorer l’accessibilité des soins de santé en permettant aux infirmiers de réaliser des consultations à distance, tout en garantissant une qualité de service optimale.
Enfin, bien que la télésanté permette aux infirmiers libéraux d’effectuer des évaluations visuelles et de poser des questions aux patients, elle présente des limites par rapport à l’examen physique en personne. Ainsi, les infirmiers peuvent effectuer jusqu’à 20 % de leurs activités à distance, selon les directives en matière de télésanté. Elle reste limitée pour maintenir un équilibre entre soins à distance et en personne.
Conclusion
La télésanté représente une avancée majeure dans la prestation des soins de santé, offrant aux infirmiers libéraux la possibilité de fournir des soins de qualité à distance. En combinant la commodité et l’accessibilité avec les dernières avancées technologiques, la télésanté ouvre de nouvelles possibilités pour les infirmiers libéraux et leurs patients, contribuant ainsi à améliorer l’accès aux soins de santé et à promouvoir des résultats positifs pour tous.
Le gouvernement a d’ailleurs pris des mesures pour répondre à la digitalisation croissante du secteur de la santé en publiant un décret et un arrêté au Journal Officiel le 11 novembre 2022. Ces mesures prévoient l’intégration de la formation au numérique en santé dans le parcours universitaire des professionnels de santé dès la rentrée 2024. Cette formation est jugée indispensable pour plusieurs raisons :
- Comprendre les enjeux de la santé numérique, tels que la digitalisation de l’exercice professionnel et la transformation du système de soins.
- Favoriser l’interprofessionnalité et l’interdisciplinarité dans le domaine de la santé.
- Intégrer les outils numériques dans la pratique quotidienne des professionnels de santé.
Cinq domaines de compétences ont été identifiés pour cette formation, comprenant les données de santé, la cybersécurité en santé, la communication en santé, les outils numériques en santé, et la téléconsultation.
